Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC 3
Société BALANCE DIFFUSION INCORPORATION SA

Numéro de dépôt :
1653487
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2001

Présentation de la marque DC 3

Déposée le 2 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société BALANCE DIFFUSION INCORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DC 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BALANCE DIFFUSION INCORPORATION domicilié(e) PO 10 361 BEVERLY HILLS CA 90213 - 3361 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jacques LEBAST - France.

La marque DC 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC 3 est expirée depuis le 2 avril 2001.

Société BALANCE DIFFUSION INCORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : JO TEXAN , RONALD , SHOCK , SHOOTER , THE WAVE


Société BALANCE DIFFUSION INCORPORATION SA - PO 10 361 BEVERLY HILLS CA 90213 - 3361 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Monsieur jacques LEBAST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles